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Délibérations

Retrouvez les différentes délibérations par année dans les sous catégories.

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2024-75 – Signature d’une convention relative à l’intervention d’Accompagnants d’Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans la premier degré public
Délibérations 2024
2024-74 – Adoption d’un tarif de vente de mobilier scolaire
Délibérations 2024
2024-73 – Décision modificative n°4 – Budget principal
Délibérations 2024
2024-72 – création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet
Délibérations 2024
2024-71 – Création d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
Délibérations 2024
2024-70 – Vente de terrains pour le projet de troisième déchèterie sur la commune de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2024
2024-69 – Actualisation du règlement intérieur de la Bibliothèque Rosa Bonheur
Délibérations 2024
2024-68 – Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l’assainissement
Délibérations 2024
2024-67 – Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l’eau potable
Délibérations 2024
2024-66 – Création d’une régie municipale de transports scolaires
Délibérations 2024
2024-65 – Signature d’une convention de délégation de la compétence transports scolaires avec le Région Nouvelle Aquitaine
Délibérations 2024
2024-64 – FDAEC 2024
Délibérations 2024
2024-63 – Délégation au Maire de l’admission en non valeurs des créances locales de faible montant
Délibérations 2024
2024-62 – Budget principal – décision modificative n°3
Délibérations 2024
2024-61 – Définition des modalités de concertation préalable concernant la déclaration de projet pour la reconversion de la friche Cluzant et Demolin
Délibérations 2024
2024-60 – Vente de terrains pour le projet de troisième déchèterie sur la commune de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2024
2024-59 – Désignation de représentants siégeant auprès de l’Assemblée Générale de l’Agence Technique Départementale « Gironde Ressources »
Délibérations 2024
2024-58 – Désignation de représentants auprès des commissions thématiques de travail de la Communauté de Communes de Montesquieu (CCM)
Délibérations 2024
2024-57 – Désignation d’un représentant au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
Délibérations 2024
2024-56 – Désignation d’une représentante à la Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA)
Délibérations 2024

2024-75 – Signature d’une convention relative à l’intervention d’Accompagnants d’Elèves en Situation de Handicap (AESH) sur le temps de pause méridienne dans la premier degré public
Délibérations 2024
2024-74 – Adoption d’un tarif de vente de mobilier scolaire
Délibérations 2024
2024-73 – Décision modificative n°4 – Budget principal
Délibérations 2024
2024-72 – création d’un poste d’adjoint administratif principal de 1ère classe à temps complet
Délibérations 2024
2024-71 – Création d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
Délibérations 2024
2024-70 – Vente de terrains pour le projet de troisième déchèterie sur la commune de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2024
2024-69 – Actualisation du règlement intérieur de la Bibliothèque Rosa Bonheur
Délibérations 2024
2024-68 – Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l’assainissement
Délibérations 2024
2024-67 – Rapport 2023 sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) de l’eau potable
Délibérations 2024
2024-66 – Création d’une régie municipale de transports scolaires
Délibérations 2024
2024-65 – Signature d’une convention de délégation de la compétence transports scolaires avec le Région Nouvelle Aquitaine
Délibérations 2024
2024-64 – FDAEC 2024
Délibérations 2024
2024-63 – Délégation au Maire de l’admission en non valeurs des créances locales de faible montant
Délibérations 2024
2024-62 – Budget principal – décision modificative n°3
Délibérations 2024
2024-61 – Définition des modalités de concertation préalable concernant la déclaration de projet pour la reconversion de la friche Cluzant et Demolin
Délibérations 2024
2024-60 – Vente de terrains pour le projet de troisième déchèterie sur la commune de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2024
2024-59 – Désignation de représentants siégeant auprès de l’Assemblée Générale de l’Agence Technique Départementale « Gironde Ressources »
Délibérations 2024
2024-58 – Désignation de représentants auprès des commissions thématiques de travail de la Communauté de Communes de Montesquieu (CCM)
Délibérations 2024
2024-57 – Désignation d’un représentant au Conseil Intercommunal de Sécurité et de Prévention de la Délinquance (CISPD)
Délibérations 2024
2024-56 – Désignation d’une représentante à la Commission Intercommunale d’Accessibilité (CIA)
Délibérations 2024
2024-55 – Désignation d’un délégué suppléant au Syndicat intercommunal d’Adduction d’eau potable et d’assainissement (SIAEPA) de Saint-Selve
Délibérations 2024
2024-54 – Budget principal – décision modificative n°2
Délibérations 2024
2024-53 – Budget eau et assainissement – emprunt 2024
Délibérations 2024
2024-52 – Attribution du marché de travaux de la traversée du bourg de Cabanac
Délibérations 2024
2024-51 – Suppression d’un poste d’adjoint au Maire
Délibérations 2024
2024-50 – Suppression au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint d’animation territorial à temps non complet (25 heures) – service jeunesse
Délibérations 2024
2024-49 – Désherbage de livres de la bibliothèque Rosa Bonheur
Délibérations 2024
2024-48 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet
Délibérations 2024
2024-47 – Approbation de la révision allégée n°2 du PLU de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2024
2024-46 – Mise en œuvre d’une prime du pouvoir d’achat exceptionnelle
Délibérations 2024
2024-45 – Attribution du marché de fourniture de repas pour la restauration scolaire, périscolaire et de portage de repas à domicile
Délibérations 2024
2024-44 – Attribution du marché de travaux d’extension du réseau d’assainissement de la rue du Trétin
Délibérations 2024
2024-43 – Attribution du marché de travaux de reprise du réseau pluvial de la rue du Carbouey
Délibérations 2024
2024-42 – Validation des travaux de réfection des affaissements de la rue du Martinet
Délibérations 2024
2024-41 – Recours à la mission de bilan professionnel proposé par le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
Délibérations 2024
2024-40 – Réorganisation des commissions municipales
Délibérations 2024
2024-39 – Vote d’une subvention à la librairie itinérante
Délibérations 2024
2024-38 – Vote des subventions de soutien aux événementiels des associations communales – Exercice 2024
Délibérations 2024
2024-37 – Vote des subventions de fonctionnement aux associations communales – Exercice 2024
Délibérations 2024
2024-36 – Décision modificative n°1 – Budget principal 2024
Délibérations 2024
2024-35 – Convention d’Aménagement de Bourg – demandes de subventions auprès du Département de la Gironde pour l’aménagement de la traversée du bourg de Cabanac
Délibérations 2024
2024-34 – Convention avec le Département de la Gironde pour la réalisation de la traversée du bourg de Cabanac dans le cadre de la Convention d’Aménagement de Bourg
Délibérations 2024
2024-33 – Demande de subvention auprès de l’Agence Nationale des Sports pour la réalisation d’un plateau multisports à Cabanac
Délibérations 2024
2024-32 – Définition des zones d’accélération des énergies renouvelables (ZAENR)
Délibérations 2024
2024-31 – Convention de patrenariat entre les communes et la CMM relative l’exercice de la compétence gestion des milieux aquatiques et prévention des inondations (GEMAPI) – Commune de Cabanac et Villgrains
Délibérations 2024
2024-30 – Création au tableau des effectifs de la commune d’un poste d’adjoint d’animation de 2ème classe à temps non complet (28/35ème)
Délibérations 2024
2024-29 – Vote des montants 2024 de la Redevance d’Occupation du Domaine Public (RODP) par les réseaux et installations de télécommunications
Délibérations 2024
2024-28 – FDAEC 2024
Délibérations 2024
2024-27 – Vote du budget eau et assainissement 2024
Délibérations 2024
2024-26 – Vote du budget principal 2024
Délibérations 2024
2024-25 – Versement d’une subvention d’équilibre au budget 2024 du CCAS
Délibérations 2024
2024-24 – Vote des taux 2024 de la fiscalité directe locale
Délibérations 2024
2024-23 – Constitution de la Commission de Délégation de Service Public (CDSP)
Délibérations 2024
2024-22 – Modification de la Commission d’Appel d’Offres (CAO)
Délibérations 2024
2024-21 – Désignation d’un(e) représentant(e) suppléant(e) à la commission « solidarité et petite enfance » de la Communauté de Communes de Montesquieu
Délibérations 2024
2024-20 – Dispositif de signalement des actes de violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes – convention avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de la Gironde
Délibérations 2024
2024-19 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint technique principal de 2ème classe à temps complet – services techniques
Délibérations 2024
2024-18 – Suppression au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet (29 heures) – service jeunesse
Délibérations 2024
2024-17 – Suppression au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet (24 heures) – service jeunesse
Délibérations 2024
2024-16 – Affectation des résultats 2023 du budget de l’eau et de l’assainissement
Délibérations 2024
2024-15 – Vote du compte administratif 2023 du budget de l’eau et de l’assainissement
Délibérations 2024
2024-14 – Vote du compte de gestion 2023 du budget de l’eau et de l’assainissement
Délibérations 2024
2024-13 – Attribution d’une subvention à l’association sportive du collège de Saint-Selve
Délibérations 2024
2024-12 – Incendie de Landiras – versement d’un don
Délibérations 2024
2024-11 – Affectation des résultats 2023 du budget principal
Délibérations 2024
2024-10 – Vote du compte administratif 2023 du budget principal
Délibérations 2024
2024-09 – Vote du compte de gestion 2023 du budget principal
Délibérations 2024
2024-08 – Dissolution du syndicat intercommunal du collège Saint-Symphorien
Délibérations 2024
2024-07 – Création au tableau des effectifs d’un emploi permanent d’agent d’animation ayant des compétences d’accompagnement d’enfants en situation de handicap à temps non complet pour une duré inférieure au mi-temps et autorisant le cas échéant le recrutement d’un agent contractuel
Délibérations 2024
2024-06 – Tarif unique du Festival Méli-Mélo
Délibérations 2024
2024-05 – Budget eau et assainissement 2024 – Autorisation, engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
Délibérations 2024
2024-04 – Budget principal 2024 – Autorisation, engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
Délibérations 2024
2024-03 – Désignation des représentants du Conseil Municipal au Conseil d’Administration du CCAS de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2024
2024-02 – Demande d’aide financière au titre de l’avance remboursable de l’éclairage public concédé auprès du Syndicat Départemental d’Énergie Électrique de la Gironde (SDEEG)
Délibérations 2024
2024-01 – Convention d’Aménagement de Bourg – aménagement de la traversée du centre-bourg de Cabanac – DETR 2024
Délibérations 2024
2023-107 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet
Délibérations 2023
2023-106 – Budget principal – décision modificative n°2
Délibérations 2023
2023-105 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 1ère classe à temps non complet
Délibérations 2023
2023-104 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet – service jeunesse
Délibérations 2023
2023-103 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet – service jeunesse
Délibérations 2023
2023-102 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet – service entretien des bâtiments
Délibérations 2023
2023-101 – Rapport sur le Prix et la Qaulité du Service Public (RPQS) 2022 de l’assainissement collectif
Délibérations 2023
Délibération 2023-100 – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public (RPQS) 2022 de l’eau potable
Délibérations 2023
Délibération 2023-99 – Marché de travaux de réhabilitation de la gare de Cabanac en espace d’animation de la vie locale et touristique – Avenant N°1 au lot n°8 « CVC / Plomberie sanitaire »
Délibérations 2023
Délibération 2023-98 – Marché de travaux de réhabilitation de la gare de Cabanac en espace d’animation de la vie locale et touristique – Avenant n°2 au lot n°1 « VRD / Démolitions / Gros-œuvre / Ravalement »
Délibérations 2023
Délibération 2023-97 – Arrêt du projet de révision allégée n°2 du Plan Local d’Urbanisme de Cabanac-et-Villagrains et bilan de concertation
Délibérations 2023
Délibération 2023-96 – Attribution de chèques cadeaux aux agents municipaux de la commune de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2023
Délibération 2023-95 – Marchés de travaux de réhabilitaion de la gare de Cabanac en espace d’animation de la vie locale et touristique – Avenant n°1 au lot n°4 « Plâtrerie – isolation »
Délibérations 2023
Délibération 2023-94 – Approbation de la vente du bâtiment du 12 rue du Cam Bas
Délibérations 2023
Délibération 2023-93 – Renouvellement de la convention de prise en charge des animaux en fourrière avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) de Bordeaux et du Sud-Ouest
Délibérations 2023
Délibération 2023-92 – Adoption de tarifs pour le chenil communal
Délibérations 2023
Délibération 2023-91 – Création d’un poste d’adjoint technique principal de 1ère classe à temps complet – services techniques
Délibérations 2023
Délibération 2023-90 – Suppression d’un emploi d’adjoint administratif territorial à temps non complet (24/35ème)
Délibérations 2023
Délibération 2023-89 – Suppression d’un emploi d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet (2 heures)
Délibérations 2023
Délibération 2023-88 – Suppression d’un emploi d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet (1 heure)
Délibérations 2023
Délibération 2023-87 – État d’assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2024
Délibérations 2023
Délibération 2023-86 – Extension du cimetière de Cabanac – distraction du régime forestier
Délibérations 2023
Délibération 2023-85 – Budget principal – décision modificative n°1
Délibérations 2023
Délibération 2023-84 – Modification de la régie de recettes
Délibérations 2023
Délibération 2023-83 – Travaux de transition énergétique de la salle des fêtes de Cabanac – Fonds vert 2023
Délibérations 2023
Délibération 2023-82 – Marchés de travaux de réhabilitation de la gare de Cabanac en espace d’animation de la vie locale et touristique – Avenant n°2 au lot n°2 « Charpente couverture zinguerie bardage »
Délibérations 2023
Délibération 2023-81 – Marchés de travaux de réhabilitation de la gare de Cabanac en espace d’animation de la vie locale et touristique – avenant n°1 au lot n°9 « électricité »
Délibérations 2023
Délibération 2023-80 : Mise en place de la cantine à 1€
Délibérations 2023
Délibération 2023-79 – Avenant n°2 au marché public de fourniture de repas pour la restauration scolaire, périscolaire et de portage de repas à domicile
Délibérations 2023
Délibération 2023-78 – Actualisation du règlement intérieur des accueils périscolaires et extrascolaires
Délibérations 2023
Délibération 2023-77 – Réalisation d’un parc agrivoltaïque sur la Commune de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2023
Délibération 2023-76 – Approbation de la révision allégée n°1 du PLU de Cabanac et Villagrains
Délibérations 2023
Délibération 2023-75 – Approbation de la modification n°1 du PLU de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2023
Délibération 2023-74 – Attribution de marchés de travaux – Aménagement du carrefour de Villagrains entre la RD651 et le RD219
Délibérations 2023
Délibération 2023-73 – Convention relative aux conditions générales de co-organisation du 24ème festival Méli-Mélo du 06 au 16 février 2024
Délibérations 2023
Délibération 2023-72 – Désherbage de livres de la bibliothèque Rosa Bonheur
Délibérations 2023
Délibération 2023-71 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à la Commission Locale d’Évaluation des Charges Transférées (CLECT) de la Communauté de Communes de Montesquieu (CCM)
Délibérations 2023
Délibération 2023-70 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à la commission « vie associative » de la Communauté de Communes de Montesquieu (CCM)
Délibérations 2023
Délibération 2023-69 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique principal de 2ème classe à temps non complet
Délibérations 2023
Délibération 2023-68 – Convention de délégation des charges d’entretien des routes départementales en agglomération traversant la Commune de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2023
Délibération 2023-67 – Convention annuelle 2023-2024 avec l’ALEC visant le renforcement des orientations de la Mairie de Cabanac-et-Villagrains en matière de développement durable, d’économie d’énergie et de développement des énergies renouvelables
Délibérations 2023
Délibération 2023-66 – Marchés de travaux de réhabilitation de la gare de Cabanac en espace d’animation de la vie locale et touristique – Avenant n°1 au lot n°2 Charpente couverture zinguerie bardage
Délibérations 2023
Délibération 2023-65 – Attribution d’une subvention à l’association sportive du collège de Saint-Selve
Délibérations 2023
Délibération 2023-64 – Attribution d’une subvention au collectif du Grain dans la Cabane
Délibérations 2023
Délibération 2023-63 – Attribution d’une subvention à l’Amicale des Pompiers pour l’organisation du Bal des Pompiers
Délibérations 2023
Délibération 2023-62 – Détermination de la fête locale
Délibérations 2023
Délibération 2023-61 – Organisation du Forum des associations
Délibérations 2023
Délibération 2023-60 – Projet de l’école maternelle dans le cadre du dispositif NEFLE
Délibérations 2023
Délibération 2023-59 – Vote du nouveau tarif de vente du bâtiment du 12 rue du Cam Bas
Délibérations 2023
Délibération 2023-58 – Attribution d’une subvention exceptionnelle à l’AJM pour l’organisation de la fête de la musique
Délibérations 2023
Délibération 2023-57 – Création au tableau d’effectif d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
Délibérations 2023
Délibération 2023-56 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint administratif territorial à temps complet
Délibérations 2023
Délibération 2023-55 – Convention d’autorisation d’occupation temporaire du domaine public communal pour l’implantation d’une station météorologique sur la parcelle 077 D 2036
Délibérations 2023
Délibération 2023-54 – Convention pour l’installation d’un relais de radiotéléphonie sur un terrain communal route du Vieux Bourg
Délibérations 2023
Délibération 2023-53 – Attribution des marchés de travaux – réhabilitation de l’ancienne gare de Cabanac en espace d’animation locale et touristique
Délibérations 2023
Délibération 2023-52 – Avenant n°4 à la convention de délégation de la compétence transports scolaires avec la Région Nouvelle-Aquitaine
Délibérations 2023
Délibération 2023-51 – Convention relative à l’aménagement d’une aire de covoiturage et d’un cheminement piétons
Délibérations 2023
Délibération 2023-50 – Assujettissement des logements vacants à la taxe d’habitation sur les résidences secondaires et autres meublés non affectés à l’habitation principale
Délibérations 2023
Délibération 2023-49 – Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux de coupure nocturne de l’éclairage public et le renouvellement de lanternes énergivores
Délibérations 2023
Délibération 2023-48 – Demande d’aide financière auprès du SDEEG au titre de l’avance remboursable de l’éclairage public concédé
Délibérations 2023
Délibération 2023-47 – Convention d’Aménagement de Bourg – demandes de subventions auprès du Département de la Gironde pour l’aménagement du carrefour de Villagrains entre la RD651 et la RD219
Délibérations 2023
Délibération 2023-46 – Convention avec le Département de la Gironde pour la réalisation de l’aménagement du carrefour de Villagrains entre la RD651 et la RD219 dans le cadre de la Convention d’Aménegement de Bourg
Délibérations 2023
Délibération 2023-45 – Désignation d’un représentant titulaire et d’un suppléant à la commission « développement économique » de la Communauté de Communes de Montesquieu
Délibérations 2023
Délibération 2023-44 – Déclaration de projet pour la reconversion de la friche Cluzant-Demoulin
Délibérations 2023
Délibération 2023-43 – Désignation de représentants du Conseil Municipal au Conseil d’administration du CCAS de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2023
Délibération 2023-42 – Création d’un poste d’adjoint d’animation à temps non complet – service jeunesse
Délibérations 2023
Délibération 2023-41 – Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet – service jeunesse
Délibérations 2023
Délibération 2023-40 – Création d’un poste d’adjoint technique à temps non-complet – service jeunesse
Délibérations 2023
Délibération 2023-39 – Montants 2023 de la Redevance d’Occupation du Domaine Public par les réseaux et installations de télécommunication (RODP Télécom)
Délibérations 2023
Délibération 2023-38 – Demande de subvention au titre du patrimoine non protégé pour les travaux aménagement de la future Mairie
Délibérations 2023
Délibération 2023-37 – Demande de subvention au titre du Fonds Vert pour les travaux de transition énergétique de la salle des fêtes de Cabanac
Délibérations 2023
Délibération 2023-36 – Demande de subvention pour la réfection de la voie communale du Roy
Délibérations 2023
Délibération 2023-35 – Demande de subvention pour l’extension du réseau d’assainissement collectif des secteurs de la route du Trétin et de l’ancienne gare de Cabanac
Délibérations 2023
Délibération 2023-34 – FDAEC 2023
Délibérations 2023
Délibération 2023-33 – Vote du budget eau et assainissement 2023
Délibérations 2023
Délibération 2023-32 – Vote du budget principal 2023
Délibérations 2023
Délibération 2023-31 – Attribution des subventions aux associations – Exercice 2023
Délibérations 2023
Délibération 2023-30 – Vote du taux 2023 de la fiscalité directe locale
Délibérations 2023
Délibération 2023-29 – Motion de soutien à la création d’une brigade mobile de gendarmerie sur la Commune de Landiras
Délibérations 2023
Délibération 2023-28 – Opposition à l’instauration de la taxe spéciale d’équipement dite « taxe LGV »
Délibérations 2023
Délibération 2023-27 – Choix du maître d’oeuvre pour l’aménagement d’espaces publics de Cabanac-et-Villagrains dans le cadre de la Convention d’Aménagement de Bourg
Délibérations 2023
Délibération 2023-26 – Désignation d’un représentant et d’un suppléant à la commission « finances » de la Communauté de Communes de Montesquieu (CCM)
Délibérations 2023
Délibération 2023-25 – Recrutement d’agents contractuels de remplacement
Délibérations 2023
Délibération 2023-24 – Recrutement d’agents contractuels pour accroissement temporaire d’activités ou accroissement saisonnier d’activité
Délibérations 2023
Délibération 2023-23 – Indemnités de fonction aux élus
Délibérations 2023
Délibération 2023-22 – Représentation de la Commune en justice
Délibérations 2023
Délibération 2023-21 – Délégations d’attributions du Conseil Municipal au Maire de la Commune
Délibérations 2023
Délibération 2023-20 – Budget eau et assainissement 2023 – Autorisation, engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
Délibérations 2023
Délibération 2023-19 – Affectation des résultats 2022 du budget eau et assainissement
Délibérations 2023
Délibération 2023-18 – Adoption du compte administratif du budget eau et assainissement
Délibérations 2023
Délibération 2023-17 – Adoption du compte de gestion 2022 du budget eau et assainissement
Délibérations 2023
Délibération 2023-16 – Affectation des résultats 2022 du budget principal
Délibérations 2023
Délibération 2023-15 – Adoption du compte administratif 2022 du budget principal
Délibérations 2023
Délibération 2023-14 – Adoption du compte de gestion 2022 du budget principal
Délibérations 2023
Délibération 2023-13 – Élection des adjoints au Maire
Délibérations 2023
Délibération 2023-12 – Détermination du nombre d’adjoints au Maire
Délibérations 2023
Délibération 2023-11 – Élection du Maire
Délibérations 2023
Délibération 2023-10 – Désignation des correspondants au CNAS
Délibérations 2023
Délibération 2023-09 – Modification du contrat de partenariat entre la commune et une bénévole de la bibliothèque
Délibérations 2023
Délibération 2023-08 – Tarif unique du 23ème Festival Méli-Mélo
Délibérations 2023
Délibération 2023-07 – Budget eau et assainissement 2023 – Autorisation, engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
Délibérations 2023
Délibération 2023-06 – Budget principal 2023 – Autorisation, engagement, liquidation et mandatement des dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
Délibérations 2023
Délibération 2023-05 – Demande de subvention exceptionnelle de l’AP2D
Délibérations 2023
Délibération 2023-04 – Délibération de principe concernant l’extension des gravières de Cabanac-et-Villagrains
Délibérations 2023
Délibération 2023-03 – Travaux de transition énergétique de la salle des fêtes de Cabanac – DSIL 2023
Délibérations 2023
Délibération 2023-02 – Convention d’aménagement de bourg – Aménagement du carrefour de Villagrains entre la RD651 et la RD219 (DETR 2023)
Délibérations 2023
Délibération 2023-01 – Projet d’aménagement de la nouvelle mairie – DETR 2023 et soutien global aux projets locaux (CD 33)
Délibérations 2023
Délibération 2022-106 – Décision modificative n°5 – Budget principal
Délibérations 2022
Délibération 2022-105 – Avenant n°1 à la convention de fourniture d’eau potable entre la commune de Cabanac et Villagrains et Bordeaux Métropole
Délibérations 2022
Délibération 2022-104 – Approbation du plan d’alignement du Carbouey
Délibérations 2022
Délibération 2022-102 – Adoption du plan de sobriété énergétique de la commune
Délibérations 2022
Délibération 2022-103 – Coupure nocturne de l’éclairage public
Délibérations 2022
Délibération 2022-101 – Adoption d’une redevance d’occupation de la salle des fêtes de Villagrains pour l’organisation d’une cérémonie funéraire civile
Délibérations 2022
Délibération 2022-100 – Demande de subvention auprès du Département de le Gironde pour l’organisation d’un parcours culturel sur l’environnement
Délibérations 2022
Délibération 2022-99 – Vente du bâtiment du Cam Bas
Délibérations 2022
Délibération 2022-98 – Mise en place d’une redevance forfaitaire par repas hors commune
Délibérations 2022
Délibération 2022-97 – Avenant n°1 au marché public de fourniture de repas pour la restauration scolaire, périscolaire et le portage de repas à domicile
Délibérations 2022
Délibération 2022-96 – Vente du fourgon plateau Ford
Délibérations 2022
Délibération 2022-95 – Attribution des marchés d’assurances pour la période 2023-2026
Délibérations 2022
Délibération 2022-94 – Mise en place de l’indemnité de Suivi et d’Orientation des Elèves (ISOE)
Délibérations 2022
Délibération 2022-93 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
Délibérations 2022
Délibération 2022-92 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
Délibérations 2022
Délibération 2022-91 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
Délibérations 2022
Délibération 2022-90 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
Délibérations 2022
Délibération 2022-89 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
Délibérations 2022
Délibération 2022-88 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
Délibérations 2022
Délibération 2022-87 – Création au tableau des effectifs d’un poste d’assistant territorial d’enseignement artistique à temps non complet
Délibérations 2022
Délibération 2022-86 – Reprise en régie directe du dispositif « Orchestre à l’école »
Délibérations 2022
Délibération 2022-85 – État d’assiette et destination des coupes de bois pour l’année 2023
Délibérations 2022
Délibération 2022-84 – Attribution du marché de travaux d’extension du cimetière de Villagrains
Délibérations 2022
Délibération 2022-83 – Maintien des tarifs de la restauration scolaire
Délibérations 2022
Délibération 2022-82 – Maintien des tarifs de l’accueil périscolaire, du CLAS, de l’ALSH le mercredi et les vacances scolaires
Délibérations 2022
Délibération 2022-81 – Maintien des tarifs du Point Rencontre Jeunes
Délibérations 2022
Délibérations 2022-80 – Décision modificative n°1 – Budget de l’eau et de l’assainissement
Délibérations 2022
Délibération 2022-79 – Décision modificative n°4 – Budget principal
Délibérations 2022
Délibération 2022-78 – Travaux d’investissement – Demande d’emprunt
Délibérations 2022
Délibération 2022-77 – Arrête du projet de révision allégée n°1 du Plan Local d’Urbanisme de Cabanac-et-Villagrains et bilan de la concertation
Délibérations 2022
Délibération 2022-76 – Révision du Plan Local d’Urbanisme de Cabanac-et-Villagrains – Débat sur les orientations du Projet d’Aménagement et de Développement Drables ‘PADD)
Délibérations 2022
Délibération 2020-67 – Prescription révision PLU
Délibérations 2020
Délibération 2020-68 – Prescription révision allégée PLU
Délibérations 2020
Délibération 2022-75 – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Assainissement Collectif 2021
Délibérations 2022
Délibération 2022-74 – Rapport sur le Prix et la Qualité du Service Public de l’Eau Potable 2021
Délibérations 2022
Délibération 2022-73 – Décision Modificative n°3 Budget principal
Délibérations 2022
Délibération 2022-72 – Modification tarifs Escape Game
Délibérations 2022
Délibération 2022-71 – Convention Méli-Mélo
Délibérations 2022
Délibération 2022-70 – Don à l’Amicale des Pompiers VISA
Délibérations 2022
Délibération 2022-69 – Adhésion Pass Culture
Délibérations 2022
Délibération 2022-68 – Actualisation tableau des effectifs
Délibérations 2022
Délibération 2022-67 – Poste RH à temps non complet
Délibérations 2022
Délibération 2022-66 – Convention Territoriale Globla avec la CAF
Délibérations 2022
Délibération 2022-65 – Programmation CAB
Délibérations 2022
Délibération 2022-64 – Bail emphytéotique Terre et Watts
Délibérations 2022
Délibération n°2021-41 : tarifs de location des salles des fêtes
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