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Prochain Conseil Municipal – Lundi 09 décembre à 20h30

La prochaine réunion du Conseil Municipal se tiendra le lundi 09 décembre 2024 à 20h30 à la salle des fêtes de Villagrains.

Ordre du jour :

1) Adoption du procès-verbal de la séance du Conseil Municipal du 21 octobre 2024

2) Rapport n° 1 : Attribution des marchés de travaux d’aménagement de la nouvelle Mairie dans l’ancienne Poste de Cabanac-et-Villagrains

3) Rapport 2 : Mise à disposition de la gare de Cabanac

  • Adoption d’une convention d’utilisation de la gare de Cabanac
  • Adoption du règlement intérieur de la gare de Cabanac

4) Rapport 3 : Bilan de la concertation préalable du public dans le cadre de la déclaration de projet valant mise en compatibilité du PLU pour la reconversion de la friche Cluzant-Demolin

5) Rapport 4 : Finances

  • Fixation de la redevance pour la consommation d’eau potable et de la redevance pour la performance des réseaux d’eau potable pour l’année 2025
  • Fixation de la redevance pour la performance des systèmes d’assainissement collectif pour l’année 2025
  • Admission en non valeur de créances irrécouvrables
  • Versement d’une subvention d’équilibre au budget 2024 du CCAS
  • Marché de travaux de reprise du réseau pluvial de la rue du Carbouey – Avenant n° 1
  • Décision modificative n° 5 – Budget principal

6) Rapport n° 5 : Création au tableau des effectifs d’un poste d’adjoint technique territorial à temps non complet – service entretien des bâtiments

7) Questions diverses

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